Un échantillon d’auteurs qui réfléchissent et font avancer le procédé de l’arbitrage au Cameroun et dans l’espace de l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA) donne à voir que nos penseurs camerounais sont parmi les avant-gardistes.
« L'Arbitrage OHADA, Droit OHADA et droits communautaires africains »
paru le 1 février 2014 est en date, le dernier ouvrage qui se propose d’explorer la matière arbitrale dans son entièreté et sa complexité. L’auteur, Gaston Kenfack Douajni a appréhendé depuis fort longtemps, l’enjeu de l’OHADA à savoir : « la sécurisation juridique et judiciaire de l’environnement des affaires, par la production de normes juridiques, simples, adaptées et modernes en droit des affaires, au nombre desquelles les instruments relatifs à l’arbitrage », pour citer la note de son éditeur. Ce livre est de fait le premier ouvrage de la collection droits OHADA et droits communautaires africains des Presses universitaires de Pau et des Pays de l'Adour, son éditeur. Il se propose de « procéder à une présentation synthétique et à une analyse exhaustive des instruments OHADA relatifs à l’arbitrage, que sont l’Acte uniforme relatif au droit de l’arbitrage et le Règlement d’arbitrage de la Cour commune de justice et d’arbitrage de l’OHADA (Règlement CCJA). Outre les textes normatifs posant les bases de l’arbitrage OHADA ». L’auteur, par cet ouvrage, met aussi à la disposition du lecteur qui est un public bien vaste d’Universitaires, de Barreau, de Magistrature, d’Opérateurs économiques, un instrument pratique illuminé par la jurisprudence de la CCJA et les commentaires, les premières applications pratiques de l’arbitrage OHADA. Il ne renonce pas à développer sur les difficultés rencontrées et les espérances suscitées par la mise en œuvre de l’arbitrage OHADA et – en définitive – sur l’apport de l’arbitrage dans le développement du droit OHADA et l’amélioration du climat des affaires en Afrique. De fait, qui mieux que le Dr Kenfack Douajni pouvait s’atteler à une telle tâche? Qui mieux que ce fruit de l’Ecole Nationale d’Administration et de Magistrature (ENAM) de Yaoundé, (1984), institution où il officie comme enseignant? Qui pouvait mieux affronter cette quasi aporie, que cet expérimenté membre de la Cour Internationale d’Arbitrage de Paris, ville dont l’Ecole Nationalede la Magistrature l’a accueilli en 1994? Ce ne serait pas faire œuvre d’hagiographie que de dire que l’actuel directeur et contributeur de la
Revue camerounaise de l’Arbitrage et directeur de la législation au ministère de la Justice au Cameroun a signé là une œuvre méritoire.
- « Droit de l’Arbitrage dans l’espace OHADA » est le titre d’un autre ouvrage qui a su dans la foulée de l’Acte uniforme sur le droit de l’arbitrage adopté le 11 mars 1999, se positionner comme une œuvre d’envergure. Ce statut que personne ne saurait valablement lui contester se rattache à la qualité et à l’éminence de ces trois auteurs, puisque le livre est un collectif. En effet, le trio qui s’est attelé à cette tâche de défrichage du droit OHADA de l’arbitrage est constitué du professeur des facultés de droit, Paul Gérard Pougoué, de son suivant, le Pr Jean Marie Tchakoua, tous deux bien connus des facultés de droit de l’université de Yaoundé II, Soa. Le troisième pied de ce trépied est l’avocat de rang international, Me Alain Fénéon. Cet ouvrage paru aux éditions Presses Universitaires d’Afrique est, sans exagération, le bréviaire du droit de l’arbitrage ou ne dirait-on pas la pièce bibliographique essentielle à tous les chercheurs et même les praticiens de l’espace de l’OHADA.
Nombres de pages : 508 pages
Année de parution : 2000
Presses Universitaires d’Afrique.
Willy S. Zogo
