32 e Congrès des notaires d'Afrique / Conflits successoraux : vers un code de procédure en la matière

Au terme de trois jours d'intenses réflexions autour de la problématique des conflits successoraux, les notaires d'Afrique ont formulé 13 recommandations, et une motion de remerciement au président de la République.

C'est un réel satisfecit pour le comité d'organisation du 32e Congrès des notaires d'Afrique. En témoigne la cérémonie de clôture présidée par le ministre délégué auprès du ministre de la Justice, Garde des Sceaux, Jean de Dieu Momo. « Comment satisfaire les prétentions du reste légitimes des ayants-droit ? Comment préserver les intérêts sociaux de la communauté ? Comment gérer les conflits inhérents aux successions au regard du choc entre certaines coutumes et le droit moderne ou encore les contraintes relatives au droit substantiel et processuel ? ». Toutes ces questions, évoquées par l'ancien avocat dans son allocution de clôture du 32e Congrès des notaires, avaient été au centre des travaux de trois jours. Avec des résultats probants.

« Les notaires ont su avec réalisme et clairvoyance mettre en relief les dessous qui continuent d'émailler les droits successoraux dans de nombreux pays et trouver une solution satisfaisante à leur amélioration », a-t-il alors conclu.

13 recommandations ont alors été formulées en réponse au thème : « Droit des successions et émergence de l’Afrique : prévention et règlement des différends successoraux. ». De ce catalogues de recommandations, l'on peut relever l'informatisation de l'état civil, la création d'une base de données de testaments, l'effectivité des poursuites de faux en écriture publique en matière d'état-civil, la désignation du juge auprès duquel le notaire va adresser les procès-verbaux des difficultés en cas de problèmes avec les propositions à entériner, la réflexion sur les droits patrimoniaux des enfants incestueux issus de viol ou encore abandonnés, l'abolition de l'acte sous-seing privé au profit de l'acte authentique et du recours au notaire pour l'établissement du testament, des responsabilités qui échoient aux pouvoirs publics

A destination des notaires, les conclusions ont été orientées vers l'élaboration d'un code de procédure expliquant la méthodologie de règlement d'une succession, la preuve d'une élaboration des dernières volontés en vue de l'obtention d'un crédit d'un montant supérieur à cinq cent (500 000) FCFA, la création d'une plate forme permettant d'accéder et de consulter les codes, les lois nationales et internationales en matière notariale ainsi que l'incitation à la création des cabinets généalogiques par pays.

« Il incombait donc aux notaires la décision, le devoir et la responsabilité de proposer des solutions aux clients, car les enjeux étant énormes aux plans juridique, économique et social, » a renchéri le docteur Okani, lors de la présentation du rapport général du Congrès.

A noter, la présence au Congrès, de M. Olagnika Salam, président de la Commission des affaires africaines au sein de l'Union internationale du notariat, parmi les 400 professionnels venus de 18 pays africains.

C'est avec le sentiment de satisfaction que les notaires d'Afrique ont baissé le rideau de la 32e édition de leur Congrès. Rendez-vous a été pris pour le Maroc en décembre 2024.

Nadine Eyikè

32e Congrès des notaires africains : Les conflits successoraux passés au crible

« Droit des successions et émergence de l’Afrique : prévention et règlement des différends successoraux », tel est le thème qui a meublé les échanges du 32e congrès des notaires africains qui s'est tenu à Yaoundé du 25 au 27 octobre 2023.

« Aujourd'hui, la plupart des successions , peu importe l'envergure du patrimoine, se fait dans les conflit':chez les grandes fortunes du Cameroun, les problèmes de succession engendrent non seulement la division de la famille, mais aussi la destruction du patrimoine avec des dégâts collatéraux qui vont avec, »,  expliquait Me Régine Dooh Collins Ekollo , présidente de la Chambre Nationale des Notaires du Cameroun, pour expliquer le bien-fondé du thème choisi comme fil conducteur du 32e congrès des notaires africains et 3eme tenu en terre camerounaise. C'était à la faveur de la conférence de presse tenue en prélude a l'événement qui a eu lieu du 25 au 27 octobre 2023 au Palais des Congrès de Yaoundé.

Pour plancher sur la problématique , «Droit des successions et émergence de l'Afrique: prévention et règlement des différends successoraux,, », la communauté notariale de 18 pays africains et de France, ainsi que des universitaires, praticiens du droit, opérateurs économiques, représentants de diverses institutions, organismes professionnelles et société civile, se sont regroupés au Palais des Congrès afin de «trouver les voies et moyens pour parvenir à des règlements successoraux sans conflits »,, apprend-t-on.

Les différends successoraux sont au cœur de l'effondrement des fortunes familiales comme le souligne Me Dooh Collins : « Nous nous retrouvons dans nos cabinets avec des dossiers de règlements des successions qui remontent à des années sans que nous puissions trouver des solutions qui satisfassent les ayants-droit. »,

Plusieurs exposés et tables rondes ont émaillé les trois jours de travaux. Des réflexions ont donc été menées sur la problématique du genre en matière de succession, un problème qui constitue un sujet de querelles dans de nombreuses familles. Le droit positif, le droit processuel, le rôle de la coutume, les mécanismes actuels de prévention et de règlements des litiges, l'influence de la fiscalité dans les règlements des successions, des dispositions de la Common Law, etc., autant de sujets qui ont permis de dégager des pistes de solutions pour la résolution pacifique des différends successoraux.

Cet évènement s'est réunie sous la houlette de l'Union internationale du Notariat (UIN), une organisation non gouvernementale, constituée pour promouvoir, coordonner et développer la fonction et l'activité notariale dans le monde entier, afin d'assurer, grâce à une étroite collaboration entre les notariats, la dignité et l'indépendance pour un meilleur service à la personne et à la société. L'UIN regroupe les pays où l'institution notariale reçoit délégation de l'autorité publique.

N.E

Cinquantenaire l’ESSTIC : 50 ans d'excellence et d'innovation

L'Ecole Supérieure des Sciences et des Techniques de l'Information et de la Communication (ESSTIC) vient d'être célébrée pour ses cinquante ans d'existence.  Tout a été mis en œuvre par les organisateurs pour ériger un mémorial du journalisme dont cette institution en est le garant.

Plusieurs activités ont accompagné les commémorations du cinquantenaire de l'Ecole Supérieure des Sciences et Techniques de l'Information et de la Communication (ESSTIC) dont les préparatifs ont été lancés par le ministre de l'Enseignement Supérieur et Chancelier des ordres académiques, le professeur Jacques Fame Ndongo, le 10 mai 2023 à l'amphithéâtre Hervé Bourges au sein de l'Institution sise à l'Université de Ngoaekelle.

Pendant quelques semaines, vernissage photos, expositions, forums, colloques, et bien d'autres, ont permis de revisiter le beau parcours de cette école prestigieuse du journalisme créée il y a 53 ans.

En ce 18 octobre 2023, le Palais des Congrès de Yaoundé, trônant sur la colline Nyada, l'une des sept que compte la ville de Yaoundé, connaît une effervescence inhabituelle ; les hommes et les femmes des médias trépignent d'impatience. La salle prévue pour les cérémonies protocolaires se remplit à mesure que les invités arrivent. Il faut dire que la cérémonie connaît un retard. Il est plus de 11 heures. La cérémonie devait commencer à 10 heures. Le ballet incessant d'entrées et de sorties des organisateurs commencent à inquiéter. Des problèmes de dernières minutes ?

Ces inquiétudes et interrogations seront rapidement dissipées quand la chorale de l'ESSTIC, Asmac Voice, chargée de l'exécution de l'hymne nationale et de celui du cinquantenaire, monte sur l'estrade, devant un parterre d'invités spéciaux et prestigieux.

L'on pouvait alors à cet effet, noter la présence des ministres de la Communication du Tchad et de la République centrafricaine, le Secrétaire général du ministère de la Communication du Gabon, invités spéciaux du ministre de la Communication René Emmanuel Sadi, des ministres camerounais, le corps diplomatique, des hauts commis de l'Etat et autres cadres des administrations publiques et privées, des journalistes et autres hommes et femmes des médias bien connus. Ils y avaient aussi, des cadres du ministère de la Communication venus très nombreux représenter leur administration. Plusieurs d'entre eux sont des journalistes formés par l'ESSTIC. Leur présence dans la salle est un signe précurseur de l'arrivée imminente de leur patron, le ministre René Emmanuel Sadi, ministre de la Communication, représentant personnel du président de la République, parrain des célébrations du cinquantenaire de l'ESSTIC. L'on ne saurait fermer ce catalogue d'invités, sans mentionner la présence massive des étudiants de l'Ecole Supérieure des Sciences et des Technique de l'Information et de la Communication.

Hommage spécial au président de la République

Il est de près de 13 heures quand le représentant du président de la République fait son entrée. La cérémonie protocolaire peut alors débuter avec l'exécution, au son du balafon, de l'hymne national par la chorale Asmac Voice qui est restée en faction quelques temps. La cérémonie protocolaire s'est déclinée en quatre temps: un hommage spécial en images a été rendu au président de la République, sous une salve d'applaudissements, le Bouquet culturel, reflétant les quatre grandes aires culturelles du Cameroun, sous la houlette de l'ancien journaliste de la Crtv, et désormais traditionaliste, François Bingono Bingono; la projection d'un documentaire retraçant 50 ans d'existence de l'Esstic et des Photos et des témoignages pour évoquer le beau parcours de cette institution qui fait partie des plus beaux fleurons de la patrie.

Le temps réservé à la parole a débuté avec le mot de bienvenue du directeur de l'ESSTIC, le professeur François Marc Modzom. « Marquer un temps d'arrêt pour nous remémorer ces années. Un petit temps d'arrêt pour admirer l'œuvre accomplie et célébrer l'excellence. Un temps d'arrêt pour questionner la pratique de la communication dans un environnement technologique en mouvement », dira le tout nouveau directeur de l'Esstic et ancien étudiant de l'ESSTI. Suivra alors le témoignage d'un ancien étudiant en la personne du ministre de la Fonction publique, Joseph Le, qui n'a eu de cesse de rendre hommage à cette institution qui a engendré les hauts commis de l'Etat du Cameroun, comme d'ailleurs, à l'instar des ministres tchadien et centrafricain de la communication, tous deux des invités spéciaux du ministre camerounais de la Communication. L'occasion était fort bien choisie pour de grandes annonces, tels les projets de construction d'un nouvel édifice pour l'ESSTIC à Soa (Yaoundé II) et de création d'une fondation de l'ESSTIC qui portera le nom de l'un de ses trois premiers directeurs.

L'allocution du recteur de l'université de Soa Yaoundé II, le professeur Adolphe Minkoa She, est venue confirmer les annonces du ministre Joseph Le, sur la mise à disposition d'un terrain de 10 hectares pour la construction de l'ESSETIC, désormais à l'étroit à l'université de Ngoa Ekelle (Yaoundé I).

Prenant la parole à son tour, le secrétaire général du ministère de la Communication, Félix Zogo, a exposé sur le thème : le renouveau  communicationnel au service de la paix », une leçon magistrale axée sur des alternatives aux discours haineux dans les réseaux sociaux et dans la presse, toutes choses qui contribuent à préserver la paix et le vivre-ensemble dans notre pays. Le secrétaire général du ministère de l'Enseignement Supérieur, quant à lui, avait transmis le message de fierté du ministre Fame Ndongo pour le cinquantenaire de l'institution dont il a contribué au rayonnement, faisant ainsi place à la cérémonie de remise des médailles à 8 récipiendaires de l'université de Yaoundé II : deux médailles de commandeurs de l'ordre national de la valeur, trois médailles des officiers de l'ordre national de la valeur et trois médailles des chevaliers de l'ordre national de la valeur

L'Esstic, un incubateur de propulsion de l'Afrique dans la modernité

Pour clore cette troisième articulation, le discours très attendu du ministre de la communication, René Emmanuel Sadi, représentant personnel du président de la République, parrain des célébrations du cinquantenaire de l'ESSTIC. René Emmanuel Sadi a rendu hommage aux diplômés de l'institution depuis sa création, et dont les « compétences et le savoir-faire contribuent au développement de nos états », tout en rappelant qu'aujourd'hui, des défis majeurs s'imposent à L'ESSTIC, à l'ère de la digitalisation devenue incontournable : « la société digitale qui s’annonce n'attendra pas les retardataires. Certes, elle contient des vertus, mais aussi des revers », a-t-il relevé. Le Mincom va également pourfendre les pratiques qui écornent l'image de la profession : la propagation de fausses nouvelles, le défaut de recoupement des informations, l'absence de critique des sources, ainsi que la manipulation et l'instrumentalisation qui mettent à mal la pratique saine du journalisme. « les reflexes professionnels doivent habiter tous les diplômes », a-t-il conseillé pour clore le chapitre des tares observées dans la pratique du métier. Le vœu de René Emmanuel Sadi est de voir l'ESSTIC devenir, 50 ans après, « Un incubateur de propulsion de l'Afrique dans la modernité. »

Après la cérémonie protocolaire, René Emmanuel Sadi a procédé à la coupure du ruban du village du cinquantenaire où plusieurs organisations et entreprises étaient en vitrine, comme le Port autonome de Douala, l'Agence de Promotion de l'Investissement (API), le ministère de la Communication, les universités d'Etat, des institutions académiques privées, pour ne citer que celles-là.

Les festivités du cinquantenaire qui se sont tenus du 18 au 20 octobre 2023, ont été émaillées de colloques et ateliers dont le thème générique était: « Le Renouveau communicationnel, une dynamique sociale au service du progrès et de la paix, piliers de la politique du président »,thème sous le prisme duquel, plusieurs universitaires et experts en communication ont pu porter leurs réflexions: le renouveau communicationnel au service de la paix, l'état de droit au Cameroun, la loi de 1990 sur la communication sociale, 30 ans d'évolution du journalisme et de la communication , Média et Régulation sociale au Cameroun etc..

En creux, des réflexions axées sur les prochains défis de l'institution en restructuration constante.

Nadine Eyikè

Cinquantenaire de ESSTIC : De l'Esijy à l'Esstic, une institution au service de l'excellence

1970-2023, soit un demi-siècle d'une histoire rayonnante et très documentée pour l'Ecole Supérieure des Sciences et des techniques de l'Information et de la Communication (ESSTIC). Réputée pour ses états de services, l'institution a formé plusieurs générations d'hommes et de femmes du monde de l'information et de la communication.

Le cinquantenaire a été célébré à la dimension de la réputation de cette institution qui porte haut les couleurs du journalisme panafricain. L'ancienne ESIJY ayant formé pendant un demi-siècle les pionniers de la presse dans le continent.

Les préparatifs du cinquantenaire avaient été lancés avec la conférence de presse du ministre de l'Enseignement Supérieur et chancelier des Ordres académiques, le professeur Jacques Fame Ndongo, le 10 mai 2023, dans l'enceinte de l'amphithéâtre Hervé Bourges, -amphi baptisé en hommage au premier directeur de cette institution d'excellence. -

C'est donc avec une certaine émotion et beaucoup de nostalgie que le ministre Fame Ndongo, avait alors, à plus d'un titre, animé cette conférence de presse : d'abord comme étudiant de l'Esijy, puis comme ancien directeur (1981-1993) et actuellement comme ministre de l'Enseignement Supérieur. Le professeur Fame Ndongo, dans son propos a tenu a rappeler les mutations structurelles de cette école depuis sa création en 1970. (De l'ESIJY à L'ESSTIC). Au total, six managers l'ont tour à tour dirigée : Hervé Bourges de nationalité française (1970-1976), Jean-Paul Nyalendo de nationalité gabonaise (1976-1981), Jacques Fame Ndongo (1981-1993), Marc Joseph Omgba Etoundi (1993-2005), Laurent-Charles Boyomo Assala (2004-2021), Alice Nga Minkala (2021-2023), François Marc Modzom (depuis 2023).

Depuis sa création en 1970, cette pépinière de journalistes parmi les plus estimés de la profession en Afrique, est tributaire d'une double histoire. Celle d’abord, des premiers pas de l'Afrique nouvellement indépendante vers l'appropriation des moyens de production et de diffusion de ses contenus informationnels. Le président de la République Ahmadou Ahidjo estima que dix ans après l'indépendance de son pays, il était temps de former une classe médiatique imprégnée des réalités locales.

Hervé Bourges fut donc chargé de porter le projet sur les fonts baptismaux. Il suggéra au chef de l'Etat l'internationalisation de l'école pour en renforcer l'aura et enrichir l'horizon intellectuel de ses nouveaux diplômés. C'est ainsi que fut créée l'Ecole Supérieure Internationale de Journalisme de Yaoundé (ESIJY) à vocation interafricaine dont les jeunes recrues sont aujourd'hui considérées comme les pionniers de la presse africaine. Parmi les premiers lauréats figurent Jean-Baptiste Placca du Togo, Célestin Topona et Mahamat Hissein du Tchad, Amadou Vamoulké, Charles Ndongo, Gerba Mallam et Denise Epoté du Cameroun, pour ne citer que ceux-là.

Il faudra mettre au crédit du journalisme d'avoir réussi à réaliser les nombreuses mutations adaptatives commandées par l’époque, à la faveur de la révolution numérique et de l'émergence des "autoroutes de l'information". Institution de formation à "l'information" à ses débuts, elle devient l'Ecole des Sciences et Techniques de l'Information ESSTI (en 1982), puis l'Ecole des Sciences et Techniques de l'Information et de la Communication (ESSTIC) en 1991.

Nadine Eyikè

Un nouveau pacte financier mondia

22-23 juin 2023, s'st tenu à Paris au Palais Brongniart, un Sommet pour un "nouveau pacte financier mondial » suite aux vœux du Président de la République française Emmanuel Macron, partagés lors de la Cop 27 en Egypte. Dans le cadre de ce sommet, ce sont des enjeux autour des répercussions des multiples crises climatiques, énergétique, sanitaire et économique, notamment dans les pays les plus vulnérables, et le financement pour y faire face qui ont été au centre des réflexions et débats.

AFRICA CEO FORUM : Des retombées prometteuses pour le Cameroun

La délégation camerounaise au AFRICA CEO FORUM, sous la Conduite du Premier ministre Joseph Dion Ngute rentre d'Abidjan avec des promesses de partenariats d'affaires dans plusieurs secteurs d'activités.

AFRICA CEO FORUM : Le Cameroun fait du lobbying pour des accords gagnant-gagnant

Le Cameroun a été présenté aux investisseurs étrangers comme une plaque tournante des opportunités d'affaires lucratives en Afrique. Le Premier ministre, chef du gouvernement Joseph Dion Gute qui était à la tête d'une délégation de 20 chefs d'entreprises, a, en conséquence, a invité les investisseurs du monde entier à parier sur le Cameroun et à profiter des énormes incitations et innombrables opportunités que le pays offre.

AFRICA CEO FORUM 2023 : Partenariats public-privé pour des entreprises africaines compétitives

2000 décideurs publics et privés se sont réunis à Abidjan pour accélérer l'émergence de la prochaine génération de champions africains.

Les Gédéons du Cameroun perdent leur responsable

Le 16 juillet 2022, autorités administratives, traditionnelles, élites,communautés chrétiennes, familles et amis se sont donnés rendez-vous à Bangoulap, dans le département du Ndé, région de l'Ouest Cameroun, pour accompagner le Field Representative (FR) de l'Association Internationale des Gédéons, décédé le 26 juin 2022, à sa dernière demeure.

Diocèse d'Edea: Noces de nickel de l’abbé Mathias Stéphane BELL BELL

Le samedi 14 mai dernier, les communautés chrétienne et laïque Bati, Mpoo et Bassa ont communié avec l’abbé Mathias Stéphane Bell Bell pour commémorer les 28 ans de son sacerdoce. C’était à la paroisse Saint-André de Pouma Nkondjock, dans l’arrondissement de Pouma, département de la Sanaga Maritime dans la région du Littoral, où le jubilaire exerce son magistère comme curé depuis 2018.

Guerre en Ukraine: conséquences pour le Cameroun

Dépendant des matières premières agricoles russes et ukrainiennes, le Cameroun, tout comme le monde entier, essuie de plein fouet les conséquences de la crise entre les deux pays.

Distinction : Claude Le Roy reçu au Palais de l'Unité

Claude Le Roy, ancien sélectionneur des Lions Indomptables du Cameroun a été reçu en audience au Palais de l’Unité, au nom du Chef de l’Etat, ce 27 janvier 2022 par le Ministre Directeur du Cabinet Civil, Samuel Mvondo Ayolo

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